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Guide juridique du propriétaire d'équidé - IFCE

PRIX: GRATUIT
FORMAT: PDF EPUB MOBI
DATE DE SORTIE: 20/11/2015
TAILLE DU FICHIER: 12,87
ISBN: 978-2-915250-44-2
LANGUE: FRANÇAIS
AUTEUR: IFCE

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Description:

Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur… Retrouvez dans ce « fondamental » l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés.Les quatre chapitres proposés vous permettent d'accéder à une information juridique complète, considérant toutes les facettes de la vie et de l'utilisation d'un équidé. Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d'équidés, l'ouvrage vous présente l'ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain : il balaie l'ensemble des évènements allant de la conception jusqu'au poulinage. Les auteurs poursuivent sur les droits et obligations des propriétaires et détenteurs d'équidés : rétention, circulation, entretien du cheval... Enfin, le texte conclut sur la couverture des risques en exposant les solutions existantes en matière d'assurance et de dommages afin de se prémunir face à une éventuelle responsabilité.Cet ouvrage juridique unique, à destination des propriétaires et détenteurs de chevaux, est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à des décisions juridiques, cas pratiques divers et fiches de synthèse.

...ent sur le / les contrat(s) d'assurance à souscrire ... Equidés / ToutSavoir / Sites FFE - Portail FFE - Proc�dures FédÃ... ... . En matière d'assurance équidé, les conditions diffèrent selon les compagnies. Pour ce qui est des contrats couvrant le cavalier, elles sont plus souples. Agents Généraux GENERALI: M. Claude PEZANT MME Agnès OZOUF M. Stéphane PEZANT M. Laurent BOUET N° Orias 07 020/434-433-430-155 RESPONSABILITE CIVILE PROPRIETAIRE D'EQUIDE (RCPE). Il faut donc choisir la forme juridique en fonction des besoins spécifiques de l'entreprise et de l'entrepreneur. Il existe une multitude de façons Les créanciers ... Définitions : équidé - Dictionnaire de français Larousse ... . Il existe une multitude de façons Les créanciers peuvent saisir les biens personnels du propriétaire si les actifs de l'entreprise sont insuffisants. Les difficultés financières de l'entreprise... Guide du propriétaire d'animal responsable. Les échanges pendant la COVID-19 Afin d'aider à assurer la santé et la sécurité de notre communauté Comment votre domicile est-il disposé? Êtes-vous propriétaire ou locataire? Des déménagements fréquents peuvent devenir très stressants pour... Avec l'assurance Protection Juridique(1), des juristes vous accompagnent pour trouver des solutions adéquates. Troubles de voisinage, rupture abusive de votre contrat de travail (1) Contrat d'assurance de Protection Juridique de Sogessur. Gestion confiée à la Société Française de Protection Juridique. Le loueur d'équidés est généralement le propriétaire d'un centre équestre. Librairie Studyrama. Travailler avec des animaux. V...